Le dépôt à l'INPI et la rançon de la gloire...

Un vent fripon de folie commerciale semble souffler sur la blogosphère maçonnique !

Certains semblent avoir trouvé dans l'acronyme "INPI" le philtre pour opérer la transmutation du "plomb vil en or" ! 

Sous la Voûte étoilée vient de recevoir le message suivant de la part d'un lecteur assidu. 

Mon Très Cher Frère Gérard,

Voici une nouvelle qui pourrait intéresser tes lecteurs tellement l'histoire se répète de façon stupide !!!

En effet, après Geplu avec "Blog Maçonnique", voila l'association "Les amis de Roger Girard et du rit primordial de france" dont le président est Hervé Vigier qui veut attaquer le livre sur le "Rit Français d'Origine 1785 dit Rit Primordial de France" sous pretexte qu'elle a déposé la marque « Rit Primordial de France » auprès de l'INPI, voici un an...

Il "demande donc le retrait, tant sur la couverture que dans le texte de toutes les mentions de « Rit Primordial de France »." et demande, bien évidemment, un "juste dédommagement" pour les exemplaires déjà vendus !!!

Petit rappel l'expression « Rit Primordial de France » est apparue dans une circulaire du GOdF en date du 2 août 1819...
 

Fraternellement
Ph.

Et force est de constater que les réseaux sociaux bruissent depuis la sortie de ce livre dont Alain Subrebost, dans la reprise de GADLU.INFO, nous offre une recension. 

Les marchands du Temple se sont sérieusement rapprochés de nos parvis. N'est-il pas particulièrement choquant de constater que le travail sérieux accompli par des chercheurs sur l'histoire maçonnique devienne un objet de convoitise commerciale via un dépôt de prétendue "marque". 

Il est particulièrement affligeant de constater que des intitulés maçonniques, produits de l'histoire de l'Ordre, puissent désormais faire l'objet d'un dépôt dans l'objectif de privatiser leurs utilisations et de les soumettre non seulement à autorisation mais aussià redevance !

Gérard Contremoulin

______________________________________________

Comments

[Philippe MICHEL]

Voici la réponse officielle de Dervy :
http://pmbordeaux.fr/Réponse%20de%20Dervy%20-%20VIGIER-10.07.pdf

[J-Yves]

Sous cet article de MBCF Gérard, il y a deux pubs. L'une sur "le Gratin de courgettes" et l'autre sur "L'âge de votre corps". Subliminal....
Merci à Gérard et Lilith pour leur blog respectif.
Mais qu'elle est triste cette maconnerie des métaux...

[Jean Bernard]

Passons sur le problème juridique qui est à régler entre avocats quoique, de mon point de vu, à la lecture de la réponse de Ph. Michel, il me semble que celà soit clair.
Ce qui me choque ce sont les critiques péremptoires d’H. Vigier. Son approche est respectable mais elle est assez marginale. Il est un fait que les travaux de René Guilly (et bien d’autres tels Philippe de Chartres, Colanéri, Girard,…) sont remarquables. Toutefois il n’a jamais pu finaliser la synthèse de son étude exhaustive des textes maçonniques du XVIIIe s. Là est le problème. Personne n’a jamais continué ce qu’il avait commencé. Le Rite Français Guilly est un mixte dans lequel se côtoient des pages entières des évangiles, de la Bible et des références au Christ et au catholicisme. Même le RER ne va pas si loin. Quant aux références au Regius et au Cooke elles n’ont qu’un lointain rapport avec la maçonnerie spéculative.

Ceci étant dit, la préface de P. Mollier cautionne à elle seule cet ouvrage.

H. Vigier doit être bien isolé pour procéder de la sorte surtout depuis le retrait de sa patente le 26 juillet 2013 par l’UMURM.

[Philippe MICHEL]

Merci pour ces précisions auxquelles j'adhère complètement.

[Hervé Vigier]

Suffit-il en Maçonnerie de prétendre être agressé, pour obtenir qu’un Frère désigné soit cloué au pilori sans même avoir été entendu ou pour le moins questionné ? La réponse est certainement oui pour une majorité de Maçons. Un premier site n’a pas publié la mise au point que je lui ai faite ; un second ne prend, explique-t-il, en compte que les interventions des membres mais ne propose aucune rubrique pour devenir membre ! Un troisième m’a demandé, avant d’écrire, à m’entendre, et a choisi de ne rien écrire. Vous avez écrit et condamné, saurez-vous m’accorder la parole ?
Si l'association incriminée « Les Amis de Roger Girard et du Rit Primordial de France» peut se présenter et apporter quelques précisions, je vous indique qu’elle été constituée voici 14 ans, à la mort d'un compagnon de René Guilly. Elle a publié depuis 5 cahiers. En décembre 2012, ses adhérents ont décidé de déposer l’appellation inusitée de « Rit Primordial de France », et de constituer sur ce thème un nouveau cahier, qui a été achevé à Pâques dernier et sera publié en octobre prochain, sous le titre de « Le Rit Primordial de France ».
Les co-auteurs sont issus du GODF, comme de la GLNF et du Grand Chapitre Mixte du Rite Français Moderne Belge. Les rédacteurs des postfaces sont membres éminents du GODF, de la GLTF, de la GLMN, de l'ALS, de juridictions françaises masculines et mixtes, et des témoins de la renaissance du Rite Français en France à partir des années 1970. Le dépôt à l'INPI de la dénomination "Rit Primordial de France" avait pour but, non de préparer une opération financière, mais d'insister sur l'esprit de la synthèse de 1785, qui a abouti à l'unité maçonnique française, tout en préservant l'expression de chaque sensibilité. Cet aspect parfaitement démocratique, dans l'esprit de la personnalité de Roettiers de Montaleau, est pour nous l'élément fondamental de ce Rit Primordial de France, par opposition au conservatisme autoritaire et soi-disant éclairé de la Maçonnerie anglaise.
Quand telle ou telle obédience ou juridiction se réclame du Rite Français, la question arrive immédiatement : quel Rite Français ? Avec Rit Primordial de France, nous espérions protéger un esprit d'origine, au sein d'une liberté dont il a toujours été le chantre. L'ouvrage de Maurice Bouchard et Philippe Michel nous aurait comblés, s'il avait ouvert à sa façon vers la même dimension. Très malheureusement, il propose un rituel qui n'a jamais existé, inflige de mettre le doigt sur la couture du pantalon, ne respecte aucune des études faites depuis René Guilly dans les années 1950, jusqu'à Jacques Tuchendler voici quelques mois, et pourtant oh combien précieuses. Le comportement actuel de Philippe Michel à l’encontre d’un ensemble de Frères et Sœurs qu’il ne connaît nullement et ne cherche pas à connaître, illustre ce côté de combat solitaire, si éloigné du Rit Primordial de France.
Si Rite Français ou Rite Moderne sont régulièrement utilisés, il n’en était rien de Rit Primordial de France, qui n’apparaît qu’une fois, voici près de deux-cents ans, en 1819. L’idée de ceux qui ont souhaité ce dépôt est surtout qu’il reste un dénominateur commun de la Maçonnerie française, et ne soit détourné par personne de sa volonté d’ouverture. Soit malheureusement tout l’inverse de ce que l’ouvrage de Maurice Bouchard et Philippe Michel – que j’ai pris la peine de lire attentivement et entièrement - présente comme dépôt du Rit Primordial de France !
Pour ma part, j'ai donc téléphoné aux éditions Dervy, auxquelles il revenait d'effectuer les vérifications relatives à la disponibilité du titre, du sous-titre et des illustrations, et que je connaissais pour avoir publié chez eux à titre personnel "La face cachée des frères invisibles" en réponse aux attaques de Ghislaine Ottenheimer contre l’ensemble des Maçons. Il m'a été dit, avec beaucoup de courtoisie, qu'ils me recontacteraient rapidement, ce qui n'a pas été le cas ; je leur ai ainsi écrit pour demander le retrait de cette dénomination jusque là nullement répandue de "Rit Primordial de France", que nous avions déposée pour des raisons de protection de l'esprit de la maçonnerie française et d’un très prochain ouvrage portant ce titre.
La prochaine lecture de cet ouvrage illustre cet esprit du 18e siècle que nous appelons de nos vœux pour la Maçonnerie contemporaine, selon lequel il existe plusieurs maisons dans la demeure du Père. Le rituel proposé par « Le Rit Français d’origine 1785 » aurait dû à notre sens conservé le nom figurant sur le document fourni en annexe de cet ouvrage « Rit Français ». Le Rit Primordial est un esprit, une tradition, non une énumération de règles.
Le débat est alors ouvert sur des bases maçonniques, où chacun a sa place et respecte l’avis de l’autre.
Très fraternellement.

Hervé Vigier, président de l’association « Les amis de Roger Girard et du Rit Primordial de France »

[Philippe MICHEL]

A noter que ce droit de réponse a été posté après réception de la réponse de Dervy qui a reçu l'accusé réception du courrier...

[Gérard Contremoulin]

Hervé Vigier peut constater très clairement
1/ qu'il n'y a pas de censure ici !
2/ que le débat est ouvert aux contradicteurs
3/ que l'habitude de fréquenter l'INPI, prise souvent depuis quelque temps n'est pas forcément notre tasse de thé.

L'histoire des rites est passionnante de la richesse de ses apports. Et les historiens sont les mieux placés pour rendre à chacun d'eux et à leurs différentes versions la place qui leur revient. Ils ont à la fois la méthode et le recul pour parvenir à faire un travail sérieux et documenté.
Disant cela, je ne souhaite que souligner les différentes positions que nous pouvons les uns et les autres occuper dans la pratique, la résurgence, la refondation d tel ou tel rite. Et je crois qu'il faut exercer une grande vigilance à ne pas mélanger les acteurs, les témoins et les historiens...

[Philippe MICHEL]

En ce qui concerne le dépôt INPI :

1/ le livre devait initialement s'appeler "Les Spécificités du Rit Primordial de France" et le manuscrit a été déposé en copyright en novembre 2011... il y a donc antériorité... et protection du titre. En effet, un titre de livre est protégé par le droit d’auteur (art. L112-4)
2/ le manuscrit a été envoyé à Dervy et à Detrad début 2012 et le contrat signé avec Dervy fin 2012. Les éditions Dervy aurait fait une vérification qu'elles n'auraient rien trouvé puisque votre dépôt est postérieur.
3/ le dépôt en classe 41 ne veut, selon le code de la propriété industrielle et intellectuelle, absolument pas dire que tu puisses revendiquer la propriété et l’usage exclusif de l’appellation « Rit Primordial de France ». Penses-tu que Coca Cola m'attaquerait si j'écrivais un livre sur l'histoire de la marque ?

Pour ce qui est de ta vision du RPdF, c'est la tienne. Je la respecte à la différence de toi qui te permets de juger la vision d'un frère (feu Maurice Bouchard) qui y a consacré plus de 30 ans. C'est dommage...
Pour ce qui est de la tienne c'est celle de Guilly et faut il rappeler qu'il est parti avant d'avoir fini son travail ?
Ce qui me rassure c'est que j'ai eu des retours très positifs de "membres éminents" de la GLRB, de la GLAMF et du GODF qui te connaissent et ont apprécié le livre.

Pour ce qui est de ton affirmation : "[le livre] propose un rituel qui n'a jamais existé", il s'agit du rituel adopté en 1785 par le GODF.

Quant à ta demande à Dervy du "retrait de cette dénomination", tu oublies de préciser que tu as également demandé un "juste dédommagement" !!!

[réboussié]

dans un pays sans usines , bientôt sans paysans , que reste t il ? la spéculation , appelée avant piraterie ( pour faire court ) , ou les trafics divers ; après le dépôt de bilan , le dépôt à l'INPI ? on pourrait créer aussi toute une administration qui étudierait la déposabilité des choses , le stockage en attente , une justice spéciale ......les marchands se rapprochent ? un vieux maçon , me disait du temps de ma jeunesse , plus de 20 ans , "on est cerné par les cons " ...oui , je sais que les C.. ce sont les autres ...mais quand on voit ce qu'on voit .....

[Laurent]

Les cons, ça ose tout, c'est même à ça qu'on les reconnaît (Audiard)

[Laurent]

De rien Maître Folace !

[Fifi]

Merci Monsieur Fernand pour cette remarque pleine de bon sens :D

[joaben]

Finalement, comme le dit Gerard, c'est la "rançon de la Gloire". La FM est donc devenu un label porteur en matière de marketing et de com.
Faut-il s'en offusquer pour autant ? Au risque de choquer(j'ai l'habitude de susciter des réactions) le pays a des lois et il faut se poser la question de la légalité du dépôt à l'INPI. S'il est illégal, il faut alors le contester avec les moyens adaptés et pas seulement s'en offusquer.
Est-ce "moral" ? Là, tout dépend à quelle morale on fait référence.
La morale du respect des lois nos ramène au point précédent.
On pourrait aussi y voir la protection d'un travail important et qui se trouverait enveloppé sous ce label.
Ou alors une morale qui voudrait que la FM et ses appellations ne puisse faire l'objet de commerce. Mais cette "règle" ne peut s'appliquer qu'auprès de FM, a supposer qu'il existe une instance habilitée à trancher es utilisations abusives.
Peut être faudrait-il alors envisager une organisation maçonnique qui protegerait nos appellations de toute derive commerciale (ce serait cette organisation qui déposerait) ?

[copiste]

article pompé sur celui de la maçonne

[La Maçonne]

Tiens, ce copiste est chez toi aussi .... Une fois, c'est toi qui "pompe" - l'autre fois, c'est moi.
J'hésite un peu quant à l'identité de cet individu

[Gérard Contremoulin]

Je ne "pompe" pas mes articles...
Il se peut , en revanche, que nous ayons les mêmes sources (que je garde en archives, bien entendu...
Et puis, s'il m'arrive de prolonger ou de répondre à tel ou tel ami(e) blogueur, je le cite (avec guillemets, lettres en italique et mise en retrait du texte cité) ou j'utilise la procédure du lien qui redirige vers le texte...
Merci d'en tenir compte à l'avenir.

[Josse]

Je n'ose pas croire que le droit française autorise ce genre de procédé. Il m'apparait logique sue si on peut prouver qu'une appellation était utiliser par différents groupes d'individus depuis des années, et avec le temps, avait acquis statut de bien commun d'une communauté, qui serait en occurrence la communauté franc-maçonne, il semble logique que le simple dépôt de ladite appellation à l'INPI ne puisse suffire à interdire son utilisation par l'ensemble des membres de la communauté en question. Au risque d'être aussi procéduriers que "Les amis de Roger Girard et du rite primordial de France" (si tant et soit que l'information est véridique), je suggère de creuser profondément le droit car je ne pense pas que la réclamation de cette association soit fondée.

[Fifi]

Merci de cet article.
Pour mémoire, le manuscrit a été déposé le 30 novembre 2011 avec le titre "Spécificité du Rit Primordial de France" : http://www.copyrightfrance.com/certificat-depot-copyright-france-585K1BA-impry.htm

Le manuscrit a été envoyé à Dervy et à Detrad le 30 janvier 2012
Un article a été publié sur FB le 11 février 2012.
Le contrat avec Dervy a été signé le 30 novembre 2012.